chargement
. Commission reportée à une date ultérieure La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation générales et de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 10 août 2020 à 14 heures afin
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie sera exceptionnellement fermé le vendredi 14 août 2020. L'institution rouvrira ses portes dès le lundi 17 août 2020 aux horaires habituels. Le congrès prie le public de bien vouloir l'excuser de la gêne susceptible d’être occasionnée.
Dans le cadre de la 43ème foire agricole et artisanale, la commission de l’agriculture et de la pêche se rendra à Bourail, le samedi 15 août 2020. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau du comité de Foire.
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner le projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des communes insulaires de la Nouvelle-Calédonie pour demander à voter ou à ne plus voter à Nouméa lors de la deuxième consultation sur
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière selon le programme suivant : 1) A 14 heures : Audition de l’autorité de la concurrence suite à sa décision n° 2020-MC-01 du 2 juillet 2020 relative à une demande de mesures conservatoires de la société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) pour des pratiques de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 20 août 2020, à 8 heures 30, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la loi organique statutaire rend obligatoire l’organisation d’au moins une séance de cette nature, au cours de chaque session ordinaire (soit au
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 20 août 2020 à 14 heures, pour poursuivre ses travaux sur : -L’examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie et portant diverses dispositions (proposition n° 34 du 11.06.2020
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le vendredi 21 août 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Avis sur un projet de décret: - Projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des communes insulaires de la
