La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 22 novembre 2021 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération approuvant la convention de financement par l’Agence Française de Développement (AFD) du projet de construction de la plateforme de biologie moléculaire (PlaBioVa) adossée à l’université nationale du Vanuatu et habilitant

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, ce mercredi 24 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération relative à la prise en charge de certains frais funéraires dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (rapport n° 84/GNC du 10.11.2021). La commission, autorisée en application de l’article 3

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 25 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle selon le programme suivant : Projet de loi du pays relative à la protection des aires marines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 05/GNC du 12.01.2021), Projet de résolution sollicitant l’homologation des peines de prison prévus

La commission se réunira  au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 25 novembre 2021 à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de l'agriculture et de la pêche, dans l’hémicycle selon le programme suivant : Projet de délibération relative au code de déontologie des experts en assurance construction (rapport n° 52/GNC du 06.07.2021), Projet d’ordonnance

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de la Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le vendredi 26 novembre 2021 à 08 heures 30 dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire, Discussion sur les modalités

La réunion conjointe initialement prévue le lundi 29 novembre 2021 à 13 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 29 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de délibération instituant

La commission initialement prévue le 29/11/2021 à 16 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 29 novembre 2021 à 16 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération approuvant le recours à une délégation de service public de type affermage pour