La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue ce lundi 13 décembre 2021 à 16 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 13 décembre 2021 à 16 heures, dans

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales initialement prévue mardi 14 décembre 2021 à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira le mardi 14 décembre 2021 à 08 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de

La réunion conjointe initialement prévue ce mardi 14 décembre 2021 à 14 heures, est annulée et reportée au lundi 20 décembre 2021 à 10 heures. Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du sucre, les commissions se réuniront conjointement au congrès de

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière ce vendredi 17 décembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Examen de la proposition de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 44/CP du 03 septembre 2021 instaurant une obligation vaccinale contre le virus

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 15 décembre 2021 à 14 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de loi du pays portant modification de l’assiette des cotisations sociales au régime unifié d’assurance maladie-maternité (rapport n° 86/GNC du 1.12.2021) (rapporteur spécial : M. Jean Creugnet désigné lors de la séance publique

La commission se réunira le jeudi 16 décembre 2021 à 08 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner : Le projet de délibération portant modification de la délibération n° 293 du 14 janvier 1992 réglementant les prix de vente des tabacs, cigares et cigarettes et augmentation du taux de la taxe sur les alcools et tabacs en faveur

La réunion conjointe initialement prévue ce jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants :  Rapport d’activité 2020 des établissements publics

La réunion conjointe initialement prévue le vendredi 17 décembre à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commission se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 17 décembre 2021 à 8 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30: audition du juge

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 décembre 2021 à 14 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant n°5 au contrat de développement Etat/Nouvelle-Calédonie 2017-2022, portant redéploiement de crédits et création d’opérations (rapport n° 94/GNC du 08.12.2021). La commission conjointe, autorisée en application de l’article

La commission se réunira à l'issue de la réunion conjointe avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, le vendredi 17 décembre 2021 au congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération relative à une