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La commission se réunira le jeudi 16 décembre 2021 à 08 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner : Le projet de délibération portant modification de la délibération n° 293 du 14 janvier 1992 réglementant les prix de vente des tabacs, cigares et cigarettes et augmentation du taux de la taxe sur les alcools et tabacs en faveur
La réunion conjointe initialement prévue ce jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : Rapport d’activité 2020 des établissements publics
La réunion conjointe initialement prévue le vendredi 17 décembre à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commission se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 17 décembre 2021 à 8 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30: audition du juge
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 décembre 2021 à 14 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant n°5 au contrat de développement Etat/Nouvelle-Calédonie 2017-2022, portant redéploiement de crédits et création d’opérations (rapport n° 94/GNC du 08.12.2021). La commission conjointe, autorisée en application de l’article
La commission se réunira à l'issue de la réunion conjointe avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, le vendredi 17 décembre 2021 au congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération relative à une
La réunion conjointe des commissions prévue ce mardi 14 décembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle est reportée au lundi 20 décembre 2021 à 10 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : A 10 heures : Audition des représentants de l’agence sanitaire et sociale de la Nouvelle-Calédonie (ASS-NC) sur le rapport des résultats descriptifs
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 20 décembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de délibération instituant en Nouvelle-Calédonie une allocation mensuelle d’accompagnement pour les étudiants boursiers inscrits dans une formation universitaire préparant aux métiers de l’enseignement du premier degré
En application des dispositions de l’article 48 du règlement intérieur, après avis du bureau rendu le vendredi 17 décembre 2021, et compte tenu de leur caractère d’urgence, l’ordre du jour de laséance publique prévue le mardi 21 décembre 2021 à 8 heures (toute la journée) dans l’hémicycle est complété par l’examen des textes suivants : -
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 23 décembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire, Questions diverses.
La réunion conjointe initialement prévue ce jeudi 23 décembre 2021 à 13 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 23 décembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de loi du
