Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 décembre 2021 à 14 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant n°5 au contrat de développement Etat/Nouvelle-Calédonie 2017-2022, portant redéploiement de crédits et création d’opérations (rapport n° 94/GNC du 08.12.2021). La commission conjointe, autorisée en application de l’article

La commission se réunira à l'issue de la réunion conjointe avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, le vendredi 17 décembre 2021 au congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération relative à une

La réunion conjointe des commissions prévue ce mardi 14 décembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle est reportée au lundi 20 décembre 2021 à 10 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : A 10 heures : Audition des représentants de l’agence sanitaire et sociale de la Nouvelle-Calédonie (ASS-NC) sur le rapport des résultats descriptifs

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 20 décembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de délibération instituant en Nouvelle-Calédonie une allocation mensuelle d’accompagnement pour les étudiants boursiers inscrits dans une formation universitaire préparant aux métiers de l’enseignement du premier degré

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 23 décembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire, Questions diverses.  

La réunion conjointe initialement prévue ce jeudi 23 décembre 2021 à 13 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 23 décembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de loi du

L’ordre du jour de la réunion conjointe qui se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 28 décembre 2021 à 9 heures dans l’hémicycle,  est complété par l’examen de la proposition de vœu relative à la prise en charge des victimes de violences intra-familiales en milieu coutumier (proposition n° 77 du 24.12.2021). Les commissions