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Aujourd'hui

Commission plénière – NON PUBLIC

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (séquence non publique)  le lundi 25 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner

Séance publique – MODIFIEE

MODIF Horaire. La séance aura lieu à 9H (et non 8H30), avec un ordre d'examen des textes modifié comme suit : Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction

Commission plénière (NON PUBLIC) – ANNULEE

La réunion de notre commission plénière, initialement prévue ce mardi 02 avril 2024 à 14 heures, est annulée. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-561/GNC du

Commission plénière (NON PUBLIC)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non publique) le jeudi 04 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du

Commission de la législation et de la règlementation générales

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports