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ADDITIF- La réunion de la commission de la santé et protection sociale qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : - À 14 heures
ADDITIF- La réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se tiendra conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : – À
ANNULATION de la réunion de la commission des droits de la femme et de la famille prévue le mardi 05 mars 2024 à 8 heures 30 au congrès de la Nouvelle-Calédonie. MODIF HORAIRE- la commission initialement prévue le mardi 5 mars 2024 à 9 heures 30 est avancée à 8 heures 30. La commission des
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu ce vendredi 1er mars 2024, se réunira en commission plénière le mardi 5 mars 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1/ audition des représentants du conseil du dialogue social sur l’actualité économique et
MODIFICATION-La réunion, initialement prévue le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 est reportée à 15 heures 30 le même jour. L’ordre du jour reste inchangé. La commission des finances et du budget se réunira le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants du Conseil de l’ordre des médecins dans le cadre du bilan sur la mise en œuvre de la loi
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 08 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour examiner les projets de délibérations suivants : -projet de délibération fixant le montant de taxes afférentes aux autorisations et titres permettant la conduite des véhicules terrestres
Modification : La réunion de la commission des sports prévue ce vendredi 08 mars 2024 à 10 heures 30, est modifié comme suit : le point relatif à la modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre 2001 relative au sport en Nouvelle-Calédonie a été retiré de l’ordre du jour, qui devient
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 12 mars 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants du conseil du dialogue social (CDS) suite à leur demande formulée par courrier en date du 21
La mission d’information - nickel, se réunira mercredi 13 mars 2024 à 14 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : ✓ A 14 heures : Audition des représentants du Cluster AMD (association maintenance durable) suite à leur demande formulée par courrier en date du 26 février 2024. ✓ A 15 heures : Echanges
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-461/GNC du 28 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 7 mars 2024 modifié par arrêté n° 2024-499/GNC du 6 mars 2024 déposé sur le
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le lundi 18 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de loi du pays relative au transport routier de
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), est reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des
. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée) est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 20 mars 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions pour une présentation des représentants de la société Aircalin, à leur demande, sur la stratégie de la compagnie pour l’année 2024.
La commission des relations extérieures se réunira le mercredi 20 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour faire un point avec le membre du gouvernement chargé du suivi des relations extérieures sur les secteurs relevant de sa compétence (tourisme, culture, sports et jeunesse) dont notamment la stratégie tourisme et l’édition
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-461/GNC du 28 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 7 mars 2024 modifié par arrêté n° 2024-499/GNC du 6 mars 2024 déposé sur le
La commission démarrera sa réunion à 14H30 et non à 14H L’examen des projets de textes suivants est retiré de l’ordre du jour de la réunion prévue le jeudi 21 mars 2024 à 14 heures : -projet de loi du pays relative au service public de l’emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (séquence non publique) le lundi 25 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner : - le projet de délibération approuvant le pacte en vue de la sauvegarde, de la pérennité et de la compétitivité de l’industrie du Nickel
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le mardi 26 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique (rapport n° 19/GNC du 13.03.2024). - Projet
MODIF Horaire. La séance aura lieu à 9H (et non 8H30), avec un ordre d'examen des textes modifié comme suit : Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024), Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 60/CP du 6
