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La commission des finances et du budget se réunira le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions selon le programme suivant : - À 13 heures 30 : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, afin d’examiner les amendements n°1 et
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission des finances et du budget, le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les amendements n°1 et 2 déposés ce jeudi 1er février 2024 par Mmes Ruffenach et
La réunion, initialement prévue ce mardi 6 février 2024 à 9 heures (toute la journée), conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 06 février 2024 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de vœu relatif à la mise en place d’un séminaire consacré au redressement des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie et de ses établissements publics (proposition
Après avis du bureau réuni ce mercredi 7 février 2024 à 9 heures, en raison des conditions météos : La séance publique prévue initialement ce jour à 13 heures 30 est annulée. Les travaux budgétaires se tiendront sur toute la journée du jeudi 8 février 2024. ........................................ En application des dispositions des articles 66 et
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-117/GNC du 24 janvier 2024 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 25 janvier 2024, et après avis du bureau rendu le vendredi 26 janvier 2024,
Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, est annulée. Additif : La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, des transports et de la communication
Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, est annulée. Additif : La réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques
Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 02 février 2024, déposée sur le bureau du congrès le 5 février 2024 et après avis du bureau en date du 07 février 2024, le Congrès est convoqué en session
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 19 février 2024, à 15 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°127/CP du 6 octobre 2023 modifiant la délibération modifiée n°44 du 22 décembre 2009 fixant le régime indemnitaire et la rémunération attachée aux
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la santé et de la protection sociale et la commission de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la santé et de la protection sociale dans l’hémicycle
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication dans l’hémicycle
ANNULATION - La commission initialement prévue le mercredi 21 février 2024 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions est reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 21 février 2024 à
Annulation-La réunion de la commission, initialement prévue le mercredi 21 février 2024 à 13 heures 30, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la règlementation
ANNULATION-la réunion de notre commission, initialement prévue le mercredi 21 février 2024 à 13 heures 30, conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et
MODIFICATION- la réunion initialement prévue le jeudi 22 février 2024 à 09 heures (toute la journée) est reportée au jeudi 22 février 2024 à 16 heures. L’ordre du jour reste inchangé, MODIFICATION- L’ordre du jour de la commission de la santé et de la protection sociale prévue le jeudi 22 février 2024 à 09 heures
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-295/GNC du 07 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 09 février 2024, et après avis du bureau rendu le 14 février 2024, le congrès
ANNULATION-La réunion de la commission, initialement prévue le vendredi 23 février 2024 à 10 heures, est annulée. La commission des sports se réunira en petite salle des commissions selon l’ordre du jour suivant : 1°) Echanges et arbitrages sur les points suivants : - modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre
