Documents du CCE

Avis publiés:

Séance du 20 mars 2024

Téléchargez l’Avis N°1/2024 en date du 20 mars 2024 du Comité Consultatif de l’Environnement
en date du 20 mars 2024  relatif au projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie.

Séance du 20 juin 2023

Téléchargez l’Avis N°4/2023 en date du 20 juin 2023 du Comité Consultatif de l’Environnement relatif au projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.

Séance du 10 mai 2023

Téléchargez l’avis N°3/2023 en date du 10 mai 2023 du Comité Consultatif de l’Environnement portant sur l’avant-projet de loi du pays relative à l’identification et à la cession des carnivores domestiques en Nouvelle-Calédonie

Séance du 27 avril 2023

Téléchargez l’Avis N°2/2023 en date du 27 avril 2023 du Comité Consultatif de l’Environnement relatif au projet de délibération relative aux prédiagnostics et audits énergétiques

Séance du 20 avril 2023

Téléchargez l’avis N°1/2023 en date du 20 avril 2023 du Comité Consultatif de l’Environnement relatif au projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée

Séance du 25 octobre 2022

Téléchargez l’Avis du CCE n°5_2022 portant sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n° 7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n° 155 du 29 décembre 1998 relative à la salubrité des denrées alimentaires (proposition n° 104 du 10.08.2022).
Avis rendu public le 17.11.2022

Séance du 20 juin 2022

Téléchargez l’Avis CCEn°4_2022 du 20 juin 2022 portant sur le Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie

Téléchargez l’Avis CCE n°3_2022 du 20 juin 2022 portant sur l’ Avant-projet de loi du pays relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie

Publication du 05 avril 2022

Le bilan du code minier et du schéma de mise en valeur des ressources minières (auto saisine)
Sommaire interactif

Séance du 21 février 2022

Télécharger l’Avis n°1-2022 rendu par le comité consultatif de l’environnement (CCE) le 21 février 2022 et portant sur la proposition de loi du pays portant modification du code minier de la Nouvelle-Calédonie, du code des impôts de la Nouvelle-Calédonie et du code civil et relative à l’amodiation de concession minière aux fins de mise en valeur de la richesse minière territoriale (proposition n° 71 du 05.11.2021).

Séance des 23 et 24 août 2021

Télécharger l’Avis n°3-2021 relatif au projet de délibération portant diverses modifications du code de l’environnement de la province Sud

Séance du 22 février 2021

Télécharger l’avis N°2/2021 CCE  du 22 février 2021 portant sur le projet de délibération relative aux infrastructures de recharge ouvertes au public pour véhicules électriques  : Avis CCE 02-2021 du 22.02.21 – rapport 07GNC 12.01.21.pdf

Séance du 28 janvier 2021

Télécharger Avis n°1-2021 CCE sur la délibération aires marines protégées .

Séance du 17 novembre 2020

Télécharger l’Avis CCE n°3/2020 portant sur l’avant-projet de loi du pays relative à la protection des aires marines de la Nouvelle-Calédonie

Séance du 5 juin 2020

Télécharger l’Avis CCE N°2/2020 du 5 juin 2020 portant sur le projet règlementaire concernant l’accès à la nature dans le cadre de la poursuite de l’élaboration du code de l’environnement de la province des îles Loyauté

Séance du 11 mars 2020

Télécharger l’Avis CCE n°1/2020 du 11 mars 2020 portant sur le projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de la qualité de l’air ambiant

Séance du 28 octobre 2019

Télécharger l’AVIS CCE N°1-2019 concernant la proposition de loi du pays portant interdiction d’importation et de mise sur le marché d’écrans corporels solaires contenant des perturbateurs

Séance du 19 octobre 2018

Télécharger l’Avis n° 5/2018 rendu par le CCE concernant la proposition de loi du pays relative à l’interdiction de mise sur le marché de divers produits en matières plastiques

Séance du 16 octobre 2018

Télécharger l’Avis n°4/2018 rendu par le CCE concernant le projet de délibération modifiant la délibération n°61/CP du 30 mars 2017, instituant le chapitre II du titre V du livre II de la partie réglementaires du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie (les produits phytopharmaceutiques)

Séance du 25 juin 2018

Télécharger l’Avis n°3/2018 rendu par le CCE concernant le projet de délibération portant modification du code de l’environnement de la province Nord, relative aux ressources biologiques, génétiques et biochimiques

Séance du 19 avril 2018

Télécharger l’Avis n° 2/2018 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relative au titre I du livre III du code de l’environnement de la province des Îles Loyauté portant sur l’utilisation des ressources génétiques

Séance du 19 avril 2018

Télécharger l’Avis n° 1/2018 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relative au titre I du livre II du code de l’environnement de la province des Îles Loyauté portant sur la protection des espaces naturels et des intérêts culturels associés

Séance du 19 avril 2017

Télécharger l’Avis n° 1/2017 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relative au titre II du livre IV du code de l’environnement de la province des Îles Loyauté portant sur la gestion des déchets

Séance du 02 décembre 2016

Télécharger l’Avis n° 9/2016 rendu par le CCE sur le projet de délibération portant création d’un établissement public administratif dénommé « Agence calédonienne de l’énergie »

Séance du 25 octobre 2016

Télécharger l’Avis n° 8/2016 rendu par le CCE sur le projet de délibération relative à l’amélioration de la qualité de l’air ambiant

Séance du 08 juillet 2016

Télécharger l’Avis n° 7/2016 rendu par le CCE concernant le projet de délibération modifiant la délibération n°50/CP du 20 avril 2011 relative à la politique des pêches de la Nouvelle-Calédonie

Séance du 08 juillet 2016

Télécharger l’Avis n° 6/2016 rendu par le CCE concernant l’avant-projet de loi du pays instituant le chapitre II du livre IV du livre II de la partie législative du code pastoral et agricole (produits phytopharmaceutiques)

Séance du 08 juillet 2016

Télécharger l’Avis n° 5/2016 rendu par le CCE concernant l’avant-projet de loi du pays modifiant le titre IV du livre I et le titre VI du livre III de la partie V de la partie législative du code de la santé publique de la Nouvelle-Calédonie (produits de santé vétérinaires)

Séance du 08 juillet 2016

Télécharger l’Avis n° 4/2016 rendu par le CCE concernant l’avant-projet de loi du pays instituant le livre IV du livre II de la partie législative du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie (profession de vétérinaire)

Séance du 15 juin 2016

Télécharger l’Avis n° 3/2016 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif à l’application de la Convention de Washington (CITES) en Nouvelle-Calédonie

Séance du 11 mai 2016

Télécharger l’Avis n° 2/2016 rendu par le CCE concernant le projet du schéma d’aménagement et du développement de la Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Calédonie 2025

Séances du 04 et du 10 mars 2016

Télécharger l’Avis n° 1/2016 rendu par le CCE concernant le projet du code de l’environnement de la province des Îles Loyauté (CEPIL)

Séance du 18 décembre 2015

Télécharger l’Avis n° 2/2015 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif au régime d’autorisation des usines hydrauliques

Séance du 09 novembre 2015

Télécharger l’Avis n° 1/2015 rendu par le CCE concernant le schéma de la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (STENC)

Séance du 29 octobre 2013

Télécharger l’Avis n° 1/2013 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif aux installations de combustion d’une puissance supérieure à 50 MWth soumises à la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement

Séance du 03 octobre 2012

Télécharger le vœu n°1/2012 relatif à la mise en place d’une réglementation sur les organismes génétiquement modifiés en Nouvelle-Calédonie

Séance du 27 juillet 2012

Télécharger l’Avis n° 5/2012 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif aux teneurs maximales en résidu de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d’origine végétale

Séance du 27 juillet 2012

Télécharger l’Avis n° 4/2012 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif aux conditions d’autorisation, d’importation, de détention, de mise sur le marché et d’utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole

Séance du 21 juin 2012

Télécharger l’Avis n° 3/2012 rendu par le CCE concernant le projet d’arrêté relatif à l’instauration d’une aire protégée aux atolls Entrecasteaux

Séance du 23 février 2012

Télécharger l’Avis n° 2/2012 rendu par le CCE concernant le projet de délibération relatif à la réforme du système électrique de la Nouvelle-Calédonie

Séance du 23 février 2012

Télécharger l’Avis n° 1/2012 rendu par le CCE concernant la mise en place d’une réglementation sur la gestion des déchets basée sur le principe de la responsabilité élargie du producteur