[MAJ du 21.09.2023] Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 28 septembre 2023 à 9 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant :
A 09 heures : audition des représentants du GIE tourisme de Nouvelle-Calédonie.
A 9 heures 30 : audition des représentants de Kenua.
A 10 heures : audition des représentants du Royal Carribean Groupe et Carnival Australia.
A 10 heures 30 : audition des représentants de Wetr Tour.
A 11 heures : audition des représentants du port autonome de Nouvelle-Calédonie.
A l’issue : examen des projets de texte suivants :
-projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023) (Rapporteur spécial : Mme Omayra Naïsseline désignée lors de la séance publique du 6.10.2022),
-projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 60/GNC du 12.07.2023).
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 28 septembre 2023 à 9 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant :
A 09 heures : audition des représentants du GIE tourisme de Nouvelle-Calédonie.
A 9 heures 30 : audition des représentants de Kenua, du Royal Carribean Groupe et Carnival Australia.
A 10 heures : audition des représentants de Wetre Tour.
A 10 heures 30 : audition des représentants du port autonome de Nouvelle-Calédonie.
A l’issue : examen des projets de texte suivants :
-projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023) (Rapporteur spécial : Mme Omayra Naïsseline désignée lors de la séance publique du 6.10.2022),
-projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 60/GNC du 12.07.2023).