En raison de la modification de l’agenda institutionnel de cette fin de semaine, la commission prévue initialement ce vendredi 20 octobre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée au lundi 23 octobre 2023 à 14 heures.
L’ordre du jour reste inchangé, à savoir :
- Projet de délibération portant adhésion de la Nouvelle-Calédonie à l’association « Centre Cyber du Pacifique » (rapport n° 61/GNC du 19.07.2023),
- Projet de délibération autorisant la cession à titre gratuit à la commune du Mont-Dore de diverses parcelles de terrain, commune du Mont-Dore (rapport n° 69/GNC du 16.08.2023),
- Projet de délibération autorisant la vente de gré à gré à M. et Mme Alone et Christine Lataï d’un chemin d’exploitations, commune de Boulouparis (rapport n° 70/GNC du 16.08.2023),
- Projet de délibération autorisant la cession à titre gratuit à l’ADRAF de diverses parcelles de terrain (communes de Poya, Houaïlou et Touho) (rapport n° 71/GNC du 16.08.2023),
- Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Calédonienne du soleil SAS sur une parcelle de terrain sise commune du Mont-Dore (rapport n° 77/GNC du 23.08.2023),
- Projet de délibération autorisant la cession à titre gratuit à l’ADRAF de diverses parcelles de terrain (commune de Pouembout) (rapport n° 78/GNC du 23.08.2023),
- Projet de délibération autorisant la vente de gré à gré d’une parcelle de terrain, sise commune de Bourail, au profit de la succession de Madame Soukini Soubari (rapport n° 81/GNC du 13.09.2023),
- Projet de délibération autorisant la vente de gré à gré d’une parcelle de terrain, sise commune de La Foa, au profit de Madame Christelle Lemaitre (rapport n° 82/GNC du 13.09.2023),
- Projet de délibération autorisant la cession à titre gratuit d’une parcelle de terrain au profit de la commune de Koumac (rapport n° 91/GNC du 27.09.2023).