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1 décembre 2022 à 9 h 00 min - 12 h 00 min

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Catégorie d’Évènement:
DATE
1 décembre 2022
Heure :
9 h 00 min - 12 h 00 min
DESCRIPTION

[MaJ au 28.11.2022]. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant :
1) A 9 heures : audition des représentants du Conservatoire des Espaces Naturels dans le cadre de l’examen du projet de délibération portant approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle- Calédonie » (rapport n° 104/GNC du 19.10.2022),
2) A l’issue : examen du projet de délibération portant approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle-Calédonie » (rapport n° 104/GNC du 19.10.2022).

…………………………………………………………………………

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle-Calédonie » (rapport n° 104/GNC du 19.10.2022).