Urbanisme et savoirs traditionnels : les avis du CCE
Réuni les 24 et 26 juin 2026, le comité consultatif de l’environnement (CCE) a rendu ses deux derniers avis consultatifs de la mandature. Des recommandations ont été apportées sur la réforme du code de l’urbanisme, ainsi que sur la protection et la valorisation des savoirs traditionnels
Un avis sur la réforme du code de l’urbanisme
Au cours de la séance du 26 juin 2026, le CCE a adopté un avis favorable assorti de recommandations sur l’avant-projet de loi du pays portant modification du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie.
Le comité salue les avancées proposées en matière de préservation de la biodiversité, d’adaptation au changement climatique et de lutte contre l’artificialisation des sols. Il recommande notamment de renforcer l’effectivité des nouvelles dispositions, le suivi environnemental et l’information du public.
Accéder ici à l’Avis n°2/2026 du 26 juin 2026 relatif à la réforme du code de l’urbanisme
Un avis sur la protection et la valorisation des savoirs traditionnels
Au cours de la séance du 24 juin 2026, le CCE a adopté un avis favorable assorti de recommandations sur le titre III de l’avant-projet de loi du pays relatif à la reconnaissance, à la protection et à la valorisation des savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie.
Le comité salue une réforme majeure pour la protection des savoirs traditionnels et de la biodiversité, tout en appelant à renforcer la traçabilité des utilisations, la sécurité juridique du dispositif et son articulation avec les réglementations provinciales existantes.
Accédez ici à l’Avis n°1/2026 du 24 juin 2026 relatif au projet de loi relatif à la reconnaissance, la protection et la valorisation des savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie
Pour tout connaître du CCE : https://www.congres.nc/cce/
