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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 26 août 2019 à 14 heures sur l’ordre du jour ci-dessous. Par arrêté n° 2019-1805/GNC du 13 août 2019, le gouvernement a sollicité l’inscription par priorité de six projets de délibération, de deux rapports, de l’habilitation de la commission permanente ainsi que de
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 26 août 2019 à l’issue de la séance publique prévue le même jour à 14 heures, afin de procéder à l’élection de son président. Pour votre parfaite information, Madame Henriette Tidjine-Hmae, élue le 24 mai 2019, a
La transition énergétique : Tous responsables ! Le congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour débattre sur les enjeux du changement climatique et de la transition énergétique. Avec les interventions de Christophe MENKES, climatologue de l’IRD et des membres de SYNERGIE, le cluster calédonien de la maîtrise de l’énergie. Venez nombreux, mardi 27 août
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 2 septembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner les projets de textes suivants : projet de délibération portant modification du code de la route de la
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le lundi 2 septembre 2019 à 16 heures, afin de rencontrer Madame Joanna Lester, réalisatrice australienne du film documentaire Power Meri, et Madame Cathy Neap, joueuse de l'équipe féminine de rugby de Papouasie Nouvelle- Guinée, à la demande du consulat général d’Australie
Une délégation de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat séjournera en Nouvelle-Calédonie du samedi 31 août au samedi 7 septembre prochains. A la demande de son président, le sénateur Hervé Maurey, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 4 septembre 2019 à 9 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine,
La commission de l’enseignement et de la culture et la commission de la santé et de la protection sociale se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 4 septembre 2019 à 9 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine,
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 5 septembre 2019 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Bilan du suivi des recommandations et obligations juridiques émises à la suite des contrôles de la chambre territoriale des comptes (transmis par les services
RECTIFICATIF : Par arrêté du gouvernement n° 2019-1901/GNC du 3 septembre 2019, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a retiré du bureau du congrès le projet de délibération portant approbation d'une convention d'assistance technique avec la Conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement (CNUCED) et habilitant le président du gouvernement à la signer
La commission des relations extérieures se déplacera, entre le 10 et le 14 septembre 2019, à Tahiti en Polynésie française pour participer à la 2ème Conférence des présidents des parlements polynésiens, sur invitation de Monsieur Gaston TONG SANG, président de l’assemblée de la Polynésie française. Cette conférence porte sur le thème de « l’économie bleue
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le mardi 10 septembre 2019 à 14 heures afin de rencontrer les représentantes de l’Union des Femmes Francophones d’Océanie - Nouvelle-Calédonie (UFFO NC), suite à leur demande formulée par mail le 30 août 2019.
Dans le cadre de la 29ème foire des îles Loyauté, la commission de l’agriculture et de la pêche se rendra à Lifou, le vendredi 13 septembre 2019 à 9 heures et le samedi 14 septembre 2019.
La commission des relations extérieures se réunira le jeudi 19 septembre 2019 à 8 heures 30 selon le programme suivant : Point sur le fonctionnement et les réalisations du Fonds européen de développement (FED) en Nouvelle-Calédonie et audition de Monsieur Tomas MATEO-GOYET, chef de bureau de la Délégation de l'Union Européenne pour le Pacifique. Compte-rendu
La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 19 septembre 2019 à 11 heures, afin de procéder à l’élection de son rapporteur. Pour votre parfaite information, Monsieur Daniel GOA, élu le 24 mai 2019, a en effet démissionné de sa fonction
La commission de l’enseignement et de la culture se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 19 septembre 2019 à 11 heures 30 afin de procéder à l’élection de son rapporteur. Pour votre information, Madame Walisaüne WAHETRA, élue le 24 mai 2019, démissionne de son poste de rapporteur de la commission de l’enseignement et
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 19 septembre 2019 à 13 heures 30 afin d’examiner le projet de délibération portant diverses mesures en matière de pensions de retraite des fonctionnaires relevant des fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie (Rapport n° 81/GNC du 3.09.2019).
La commission de l'agriculture et de la pêche se rendra, le vendredi 20 septembre 2019 à partir de 9 heures, à la foire de Koumac, dans le cadre de la 27ème édition de la foire agricole et artisanale. Le déplacement inclura la visite du site de l’Armement du Nord à 14 heures, sur proposition de
La commission permanente se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 25 septembre 2019 à 9 heures afin d’examiner les projets de délibération suivants : projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle de études de médecine, de troisième cycle spécialisé de pharmacie et de troisième cycle long d’odontologie
REPORT : La commission des droits de la femme et de la famille, prévue initialement le mercredi 25 septembre 2019 à 14 heures, se tiendra le vendredi 4 octobre 2019 à 9 heures. La commission de la femme et de la famille se réunira le mercredi 25 septembre 2019 à 14 heures afin d’examiner la
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée, par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2019-2011/GNC du 17 septembre 2019 et après avis du bureau le 17 septembre 2019, le congrès est convoqué en session extraordinaire le jeudi 26 septembre à
« Droits ancestraux et pluralisme juridique : enjeux actuels » La troisième soirée thématique ouverte au grand public proposée par le congrès de la Nouvelle-Calédonie cette année, aura lieu le jeudi 26 septembre de 18h à 20h. Le président du congrès, Roch WAMYTAN, invite deux personnalités pour débattre, en présence de Monsieur Raphaël MAPOU, sur
REPORT : A la demande du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, la commission de l'agriculture et de la pêche commission prévue initialement le vendredi 27 septembre 2019 à 9 heures est reportée au mardi 15 octobre 2019 à 15 heures, suivant le même ordre du jour. La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira
La commission des droits de la femme et de la famille, prévue initialement le mercredi 25 septembre 2019 à 14 heures, se tiendra le vendredi 4 octobre 2019 à 9 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : l’examen de la proposition de vœu relatif à l’amélioration de la condition des femmes en Nouvelle-Calédonie
