Commission

. Réunion reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : examen de la proposition de loi du pays relative au régime des prohibitions à l’importation,

. Réunion reportée à une date ultérieure ....................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 21 décembre 2020 en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant :   A 13 heures : conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, examen du projet de délibération modifiant

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 21 décembre 2020 à 13 heures en grande salle des commissions afin d’examiner : -le projet de délibération modifiant la délibération n° 40/CP du 29

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le lundi 21 décembre 2020 à l’issue de la réunion conjointe de la commission de la santé et de la protection sociale et de la commission du travail et de la

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 22 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Validation du projet de rapport d'information de la Mission d’information

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 22 décembre 2020 de 13 heures à 16 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -           projet de délibération prise en application du titre II de la loi du

Les commissions se réuniront conjointement le mardi 22 décembre 2020 à 16 heures en grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération relative au reversement de la taxe générale sur la consommation pour le 1er trimestre 2021 dans l’attente de l’affectation de la taxe générale sur la consommation pour l’exercice 2021 (rapport     

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 22 décembre 2020 à 17 heures en grande salle des commissions, afin d’examiner les projets de texte suivants : projet de délibération portant modification de l’arrêté

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 décembre 2020 à 8 heures en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant prolongation de la modification des taux de cotisation au régime des prestations familiales et au régime d’assurance maladie-maternité