Commission permanente
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira, le lundi 09 février 2026
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En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira, le lundi 09 février 2026
La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget, le mardi 10 février 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner uniquement les articles du projet
La commission des finances et du budget se réunira dans l’hémicycle le mardi 10 février 2026 à 13 heures 30 afin d’examiner uniquement les articles des projets de délibérations suivants
ANNULATION : La commission initialement prévue le mardi 17 février 2026 à 13 heures est annulée. La commission se réunira, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du
ANNULATION. En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement en charge du secteur, la commission prévue initialement ce mardi 17 février 2026 à 13 heures dans l’hémicycle, est annulée. CONVOCATION
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° AG-2026-SCAI-0146 du
La commission spéciale chargée d’identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière Nickel se réunira le mardi 18 février 2026 à 14 heures dans
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° AG-2026-SCAI-0084/GNC du
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, le lundi 23 février 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi 23 février 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : -A