[MaJ]. L’ordre du jour de la commission plénière prévue le mardi 09 avril 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie est complété par l’examen de la proposition de vœu demandant au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie la signature du Pacte Nickel (proposition n° 148 déposée le 14 mars 2024 par Mesdames Françoise SUVE et Virginie RUFFENACH). L’ordre du jour est donc le suivant :
– Poursuite des travaux sur le projet de délibération approuvant le pacte en vue de la sauvegarde, de la pérennité et de la compétitivité de l’industrie du Nickel en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 21/GNC du 20.03.2024), notamment avec l’examen des articles 1er et 2,
– Examen de la proposition de vœu relative au « Pacte Nickel » (proposition n° 152 et déposée le 27 mars 2024 par Madame Annie QAEZE et Messieurs Philippe GOMES et Philippe MICHEL),
– Examen de la proposition de vœu demandant au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie la signature du Pacte Nickel (proposition n° 148 déposée le 14 mars 2024 par Mesdames Françoise SUVE et Virginie RUFFENACH).
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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 09 avril 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant :
– Poursuite des travaux sur le projet de délibération approuvant le pacte en vue de la sauvegarde, de la pérennité et de la compétitivité de l’industrie du Nickel en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 21/GNC du 20.03.2024), notamment avec l’examen des articles 1er et 2.
– Proposition de vœu relative au « Pacte Nickel », enregistrée sous le n° 152 et déposée le 27 mars 2024, sur le bureau du congrès, par Madame Annie QAEZE et Messieurs Philippe GOMES et Philippe MICHEL.