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Les commissions se réuniront conjointement le mardi 23 mars 2021 à 13 heures, dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de loi du pays relative à la protection des aires marines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 05/GNC du 12.01.2021) (rapporteur spécial : Mme Emmanuelle Khac désignée lors de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le mercredi 24 mars 2021 à 10 heures afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération portant diverses dispositions budgétaires (rapport n° 22/GNC du 09.03.2021), - Projet de délibération autorisant le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 mars 2021 à 13 heures, en grande salle des commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays relative au télétravail dans le secteur public (rapport n° 16/GNC du 02.02.2021)
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le jeudi 25 mars 2021 à 9 heures, dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’examiner le projet de délibération portant
La Mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 25 mars 2021 à 13 heures 30, dans l’hémicycle de la province Sud, pour un point d’information sur l’évolution de l'épidémie de Covid-19 en Nouvelle-Calédonie.
La Mission d'information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 se réunira ce jeudi 1er avril 2021 à partir de 13 heures 30, dans la salle du conseil municipal de Dumbéa, sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 8 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19 ;
La commission des finances et du budget se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le vendredi 9 avril 2021 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de délibération relative au reversement de la taxe générale sur la consommation dans l’attente
. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se réunira le vendredi 9 avril 2021 à partir de 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud est modifiée comme suit : ➢ A 14 heures : conjointement avec la commission des finances et du budget, nous examinerons le projet
. La commission de la législation et de la réglementation générales prévue ce vendredi 9 avril 2021 à l’issue de la réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la commission des finances et du budget prévue le même jour à 14 heures, dans l’hémicycle de
