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Séance publique

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Séance publique

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

En application des dispositions de l’article 48 du règlement intérieur, après avis du bureau rendu le vendredi 17 décembre 2021, et compte tenu de leur caractère d’urgence, l’ordre du jour

Séance publique

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

En application des dispositions de l’article 48 du règlement intérieur, après avis du bureau rendu le jeudi 23 décembre 2021, et compte tenu de leur caractère d’urgence, j’ai l’honneur de

Séance publique [MAJ en date du 29.12.2021]

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Suite à la réunion du bureau qui s’est tenue ce mercredi 29 décembre, les textes ci-après sont retirés de l’ordre du jour de la séance publique prévue ce jeudi 30

Séance publique

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 13 janvier 2022, à 9 heures, dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, pour une séance dédiée aux

Séance publique

Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau en date du mardi 7 décembre 2021, est convoqué en

Séance publique [Modifiée en date du 12/01/2022]

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Après consultation du bureau le 10 janvier 2022, l’ordre du jour de la séance publique prévue le vendredi 14 janvier 2022 à 08 heures 30 dans l’hémicycle est modifié comme

Commission permanente

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission permanente se réunira le vendredi 21 janvier 2022 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen de deux projets de délibération : - Projet

[ANNULATION] Commission permanente

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

. Par arrêté n° 2022-001930/GNC-Pr du 10 février 2022, les alertes seront levées sur l’ensemble de la Nouvelle-Calédonie à compter de 12h00 ce vendredi 11 février 2022. Ainsi, la commission

Séance publique (DOB 2022)

En application des dispositions des article 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-335/GNC du

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 11 février 2022 et après