chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd’hui

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 5 août 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : 1)   Examen de deux projets de

Qualité de l’air ambiant

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports

Affaires coutumières et réglementation générale

La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales au congrès de

Cipatddetc et Règlementation générale

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et

Commission plénière (non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 6 août 2020 à 14 heures, selon le programme suivant : - Présentation par Nouvelle-Calédonie Énergie (NCE) de

Commission plénière – Non public

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 10 août 2020 à 13 heures 30, afin d’échanger sur le prêt contracté par la Nouvelle-Calédonie auprès de

REPORTEE- Règles générales du domaine privé

. Commission reportée à une date ultérieure La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation générales et

FERMETURE EXCEPTIONNELLE

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie sera exceptionnellement fermé le vendredi 14 août 2020. L'institution rouvrira ses portes dès le lundi 17 août 2020 aux horaires habituels. Le congrès prie le

Agriculture et pêche – Foire de Bourail

Dans le cadre de la 43ème foire agricole et artisanale, la commission de l’agriculture et de la pêche  se rendra à Bourail, le samedi 15 août 2020. Le rendez-vous est

Commission de la législation et de la réglementation générales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner le projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour