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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 17 novembre 2022, est convoqué en séance publique le lundi 28 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1) Examen d’une proposition de loi du pays : - Proposition de loi du pays portant modification du code
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 29 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 19.10.2022) (Rapporteur spécial : Mme
Comment tendre vers une alimentation plus durable et résiliente ? Le congrès organise une soirée-débat sur le thème de la transition alimentaire, en présence du Gouvernement, de l’Adecal, de Pacific Food Lab et de Permalove Culture Innovation Pacifique. Venez nombreux débattre, mardi 29 novembre de 18 heures à 20 heures dans l’hémicycle du boulevard Vauban.
La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 30 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants : Projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 portant prolongation en 2023 du contrat de développement Etat / intercollectivités 2017-2022 (rapport n° 107/GNC du 9.11.2022), Projet de
Au regard de la recrudescence de cas de Covid-19 et à la demande du gouvernement, la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie se réunira le mercredi 30 novembre 2022 à 16 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : 1)
. La réunion de la commission des Infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, initialement prévue ce mercredi 30 novembre à 16 heures 30 est annulée. .......................................................................................................... Dans le cadre du suivi de l’accord politique de mars 2021, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement
. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à 9
. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 1er décembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants de la CAFAT dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant modification de la délibération n°
