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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (à huis clos, non ouvert au public) le lundi 25 novembre 2019 à 13 heures 30, afin de procéder à un état des lieux de la situation économique du secteur du Nickel. L’ordre du jour est le suivant : - Présentation de la situation économique
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le mardi 26 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux orientations générales de promotion de la santé en milieu scolaire (rapport n° 84/GNC du 10.09.2019).
Dans le cadre de la venue du Parlement de la République de Fidji, le congrès de la Nouvelle-Calédonie vous propose une conférence sur le thème de la coopération interparlementaire, le mardi 26 novembre 2019 à 18h. Ouverte à tous, sur inscription (ci-dessous). INSCRIPTION : CLIQUEZ ICI
Le congrès est convoqué en séance publique le mercredi 27 novembre 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération relative au débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’exercice 2020.
La commission des finances et du budget est convoquée le mercredi 27 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le rapport sur les risques extérieurs de la Nouvelle-Calédonie et ses annexes (rapport n° 100/GNC du 22.10.2019).
La commission de la santé et de la protection sociale est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 10 heures 30, sur l'ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération instituant le livre V de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (produits de santé) (rapport
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures, sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, nous
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures afin d’examiner le rapport sur la gestion du fonds de soutien
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le vendredi 29 novembre 2019 à 9 heures, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de délégation de compétences relative à la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs conclue
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 29 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner les 15 amendements portant sur le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 3 décembre 2019 à 14 heures, sur l'ordre du jour suivant : Audition des syndicats : - A 14 heures : audition des représentants de la Fédération des fonctionnaires, - A 14 heures 30 : audition des représentants de l’UT CFE-CGC, -
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le lundi 9 décembre 2019 à 14 heures afin de rencontrer les représentants du sénat coutumier sur la proposition de vœu relatif à l’amélioration de la condition des femmes en Nouvelle-Calédonie (proposition n° 112 du 15.04.2019).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 9 décembre 2019 à 15 heures 30, afin d’examiner le rapport annuel 2018 de
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mardi 10 décembre 2019 à 14 heures afin d’examiner le projet de délibération portant abrogation de l’article 4 de l’annexe à la délibération modifiée n° 121/CP du 16 mai 1991 portant refonte des statuts du Port Autonome de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°
La commission de la législation et de la réglementation générales prévue le mercredi 11 décembre 2019 à 8 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : 1) Auditions des organismes des représentants suivants, à leur demande : A 8 heures 30 : Audition de la fédération des industries de Nouvelle-Calédonie (FINC), A 8 heures 40
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille le jeudi 12 décembre 2019 à 8 heures 30, afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération approuvant la convention de délégation de compétence aux autorités
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 12 décembre 2019 à 10 heures 30, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 116 du 24 mars 2016 relative à l’exercice par la Nouvelle-Calédonie de sa compétence
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le jeudi 12 décembre 2019 à 14 heures afin d’examiner le projet de délibération relative aux jeunes sapeurs-pompiers (rapport n° 107/GNC du 12/11/2019).
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 12 décembre 2019 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, nous examinerons le projet de délibération relative aux jeunes sapeurs-pompiers (rapport n° 107/GNC
- REPORTÉE à une date ultérieure La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, le vendredi 13 décembre 2019 à 9 heures, afin de poursuivre l’examen du projet de loi du pays portant création du code de la pêche
Le congrès est convoqué en commission plénière (NON OUVERT AU PUBLIC) le lundi 16 décembre 2019 à 14 heures, afin de faire un point sur l’état des comptes sociaux. Journalistes admis en entame pour tour d'image
La commission de la législation et de la réglementation générales qui se réunira le mardi 17 décembre 2019 à 12 heures 30 pour l’examen du projet de délibération approuvant les conventions entre la Nouvelle-Calédonie, l’Etat et Bpi France, établies dans le cadre du programme d’investissement d’avenir « PIA3 régional » et habilitant le président du
Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2020 de la Nouvelle-Calédonie, et conformément à ce qui a été arrêté en Conférence des Présidents le 29 novembre 2019, la commission des finances et du budget se réunira le mercredi 18 décembre 2019, à 8 heures 30 (toute la journée), selon le programme suivant
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation généralesle vendredi 20 décembre 2019 à 14 heures et, le cas échéant, le samedi 21 décembre 2019, afin d’examiner le projet de loi du pays de soutien à la croissance
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 23 décembre 2019 à 10 heures, pour une présentation des grands projets de la province des Iles Loyauté au cours de la mandature 2020-2024 et notamment ceux ayant des impacts directs sur les compétences de la Nouvelle-Calédonie et de l’Etat (aéroport international, compagnie
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 23 décembre 2019 à 14 heures, sur l’ordre du jour suivant : ADDITIF:Après avis du bureau du 17 décembre 2019, l’ordre du jour la séance publique prévue ce lundi 23 décembre 2019 à 14 heures est complété par l'examen de la proposition de
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique les jeudi 26 décembre 2019 à 9 heures (toute la journée) et vendredi 27 décembre 2019 à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant : Examen des projets de délibérations : projet délibération relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation exercice 2020
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 30 décembre 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de loi du pays de soutien à la croissance de l'économie calédonienne (rapport n° 127/GNC du 17.12.2019) (Rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de la commission permanente du 14.11.2019).
