chargement
La commission se réunira le mardi 6 octobre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de l’hôtel de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet d'ordonnance étendant et adaptant en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à
La commission se réunira, le lundi 12 octobre 2020 à 13 heures 30 en salle 140 de l’hôtel de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30: Audition de l’Association des Transporteurs Routiers de Personnes en Nouvelle-Calédonie (TRP.NC) suite à leur demande par courrier du 17 juillet 2020. A l’issue,
La commission se réunira le lundi 12 octobre 2020 à 16 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud afin d’auditionner les représentants du conseil du dialogue social (CDS).
La commission se réunira, le mercredi 14 octobre 2020 à 9 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts, droits et taxes et diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 47/GNC du 4.08.2020) (rapporteur spécial :
La commission de la santé et de la protection sociale poursuivra ses travaux, le mercredi 14 octobre 2020 à 14 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud sur le projet de délibération instituant le livre V de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (produits de
MaJ au 2.10.2020 : la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le jeudi 15 octobre 2020 à 14 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira le jeudi 15 octobre 2020 à 14 heures en salle 140
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le jeudi 15 octobre 2020 à 14 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération fixant l’échelonnement indiciaire des corps relevant de l’enseignement du second degré de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la législation et de la réglementation générales, le vendredi 16 octobre 2020 dans l’hémicycle de la province
Le congrès réunit sa Mission d'information-Nickel dans l'hémicycle de la province Sud le lundi 26 octobre 2020 à partir de 14H, suivant l'ordre du jour suivant : Présentation par le gouvernement du cycle de travail « Un nouveau Nickel pour un nouveau monde ». Rappel: Le bureau du congrès qui s’est réuni le mardi 18
. la commission plénière est annulée et reportée à une date ultérieure. Le congrès se réunit en commission plénière le mercredi 28 octobre 2020 à partir de 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation par le gouvernement du schéma transport et mobilité.
La commission permanente se réunira, le mercredi 28 octobre 2020 à 14 heures, dans l’hémicycle de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de délibération : - projet de délibération fixant l’échelonnement indiciaire des corps relevant de l’enseignement du second degré de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 66/GNC du 1.09.2020). Examen
