chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd'hui

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée par le haut-commissaire de la République par courrier en date du 25 mai 2020, le

Législation et règlementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 8 juin 2020 à 13 heures sur l’ordre du jour suivant

Travail et formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mardi 9 juin 2020 à 15 heures 30 sur l’ordre du jour

[Annulation] Relations extérieures

. La commission des relations extérieures prévue ce mardi 9 juin 2020 à 17h  est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des relations extérieures se réunira le

Santé et législation économique et fiscale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mercredi 10 juin

Commissions conjointes

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec les commissions des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie,

[MàJ]. Travail et protection sociale

. L’examen du projet de délibération prolongeant les mesures exceptionnelles liées à la crise de Covid-19 (chômage partiel) (texte susceptible d’être arrêté par le gouvernement le 09.06.2020 et déposé ultérieurement

Finances et du budget

La commission des finances et du budget se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 11 juin 2020 à partir de 9 heures (toute la journée), selon le programme

Séance publique – Organisation 2eme consultation

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée par le haut-commissaire de la République par courrier en date du 2 juin 2020, et

Commission permanente

La commission permanente (séance publique) se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 12 juin 2020 à 14 heures afin d’examiner les propositions de délibération suivantes : -           Proposition