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La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 décembre 2020 à 8 heures en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant prolongation de la modification des taux de cotisation au régime des prestations familiales et au régime d’assurance maladie-maternité
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 10 heures 30 en grande salle des commissions afin de poursuivre nos travaux sur le projet de délibération modifiant la délibération
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions, afin de poursuivre nos travaux sur l’examen des projets de textes suivants : - projet de délibération prise en application du titre II de
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le mardi 29 décembre 2020 à 13 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant organisation de l’enseignement primaire de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 10.11.2020).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 30 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts,
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 5 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : poursuite des travaux sur le projet de délibération relative à la lutte contre les nuisances sonores (rapport n° 69/GNC
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 9 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du rapport de présentation relatif à la
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 14 heures 30, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures 30 : Audition des représentants de la COGETRA sur l’augmentation des cotisations retraite de la
Le congrès se réunira en commission plénière (non public) le jeudi 7 janvier 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud sur l'ordre du jour suivant : présentation du projet de réforme de la TGC.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 7 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : -examiner du projet de délibération portant fixation des taux et montants des critères de détermination territoriale des
. La commission des sports se réunira le vendredi 8 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions au congrès de la NC, sur l'ordre du jour suivant : Politique Publique du Sport, en présence du gouvernement et du CTOS.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 11 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin de rencontrer les représentants de NC-Eco suite à leur demande formulée par courrier en date du 28 décembre 2020.
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le mardi 12 janvier 2021 à 9 heures, afin de rencontrer les représentants du cabinet CoManaging suite à leur étude sur l’attractivité du pays.
La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) se réunira, le mardi 12 janvier 2021 à 10 heures 30, en grande salle de commission du congrès, sur l’ordre du jour suivant : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à l’autonomisation économique des femmes francophones, soumis le 27
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 12 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Présentation par l’autorité de la concurrence de son avis relatif au mécanisme de formation des prix des produits
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué, après avis du bureau les 16 et 31 décembre 2020, en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 13 janvier 2021 à 8 heures 30 (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de loi du pays : - projet de
Attention changement d'horaire, la séance est avancée à 8 heures. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 14 janvier 2021, à 9 heures, dans l'hémicycle de la province Sud, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la loi organique statutaire rend obligatoire l’organisation
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 14 janvier 2021 à 10 heures dans l’hémicycle de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation par le gouvernement de la stratégie vaccinale dans le cadre de la pandémie de Covid-19, - Présentation du plan global de pérennisation du RUAMM.
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 15 janvier 2021 à 9 heures, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du projet d’ordonnance portant réforme de la formation des élus locaux (BAJE n° 1065 du 21.12.2020).
