chargement
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays instituant la partie législative du nouveau « code des douanes de la Nouvelle-Calédonie » (rapport n° 70/GNC du 27.07.2022) (rapporteur
La réunion conjointe est reportée au mardi 16 août 2022 à 14 heures. Les commissions se réuniront conjointement le lundi 8 août 2022 à 15 heures 30 dans l’hémicycle afin
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 22 août 2022 à 13 heures 30 dans la
Après avis du bureau rendu le 1er août 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 23 août 2022 à 08 heures (toute la journée) dans
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau les 7 juillet et
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 8 septembre 2022 à 9 heures dans la grande salle de
. L’ordre du jour de la commission finances et budget qui se réunira le jeudi 8 septembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, est modifié
La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget, le jeudi 8 septembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner
La commission de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aérodrome de Nouméa-Magenta se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en accord avec le gouvernement, ce
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 9 septembre 2022 à 13 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Examen
