Commission

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec les commissions des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et de la législation et de la réglementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 3 août 2020

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mardi 7 juillet 2020 à 15 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la Revue Annuelle d’Exécution (RAE).

La commission des sports se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 8 juillet 2020 à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants du CTOS pour une présentation de leur nouvelle équipe ainsi que de leurs actions et objectifs. - Bilan post crise sanitaire de Covid-19, de la situation

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 8 juillet 2020 à 10 heures 30 afin d’examiner les 2 points suivants : - le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 184 du

. L’ordre du jour de la commission conjointe prévue le mercredi 8 juillet 2020 14 heures est modifié comme suit : - A 14 heures : Audition de la fédération des industries de Nouvelle-Calédonie (FINC), suite à leur demande par courrier du 27.02.2020; - A 14 heures 30 : Audition de la chambre des métiers

ADDITIF au 17 juin -L’ordre du jour  est modifié comme suit : -A 14 heures : Audition de la fédération des industries de Nouvelle-Calédonie (FINC), suite à leur demande par courrier du 27.02.2020. -A 14 heures 30 : Audition de la chambre des métiers et de l’artisanat (CMA), suite à leur demande par courrier du

. La commission prévue le jeudi 9 juillet 2020 à 9 heures est modifié comme suit : - Audition des représentants de la fédération des fonctionnaires, suite à leur demande par courrier en date du 3 juillet 2020. - Projet de loi du pays relative à la fonction publique de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 34/GNC du

La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur se réunira le jeudi 16 juillet 2020 à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant : examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie et portant diverses dispositions (proposition n°

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 17 juillet 2020 à 9 heures, selon le programme suivant : - Présentation, en visioconférence, par les représentants de la société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) du projet de câble sous-marin de ladite société.

La commission des relations extérieures se réunira le lundi 20 juillet 2020 à 13 heures selon le programme suivant : 1) Examen de deux propositions de délibérations : - proposition de délibération autorisant le président du gouvernement à négocier un accord avec l’Australie et la Nouvelle-Zélande en vue de la libre circulation sanitaire entre les

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 21 juillet 2020 à 15 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : - Présentation du bilan du Fonds Interprofessionnel d’Assurance Formation (FIAF).