La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 07 août 2025 à 14 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de délibération approuvant l’avenant à la convention conclue entre

Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 08 août 2025 à 08 heures 30 (toute la journée) dans l’hémicycle pour examiner le projet de délibération approuvant le plan détaillé des réformes budgétaires, sociales et fiscales visant à rétablir l’équilibre des comptes sociaux et à redresser les finances publiques de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°

MAJ du 05.08.2025 - La commission initialement prévue au mardi 5 août 2025, est reportée au lundi 11 août 2025 à 10 heures 30. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 05 août 2025 à 15 heures 30 dans la grande salle de commissions pour examiner le projet de délibération relative

ADDITIF : L'ordre du jour de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 11 août 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions est modifié comme suit : A 14 heures : audition des représentants de la fédération bancaire française. A l’issue : examen de

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 12 août 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 09 heures : audition des représentants de Kenua. - A l’issue : examen du projet de délibération prise en application de la loi

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le mardi 12 août 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 09 heures : audition des représentants de Kenua. - A l’issue : examen du projet

MAJ- La commission de la législation et de la réglementation générales prévue initialement le mardi 05 août 2025 à 9 heures est reportée au mardi 12 août 2025 à 14 heures dans l’hémicycle. Convocation initiale : La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission spéciale chargée de

MAJ du 04.08.2025 - La réunion de la commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie initialement prévue le mardi 5 août 2025 est reportée au mardi 12 août 2025 à 14 heures dans l'hémicycle du congrès. La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur au congrès

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mercredi 13 août 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le mercredi 13 août 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant