chargement
La Mission d'information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 se réunira ce jeudi 1er avril 2021 à partir de 13 heures 30, dans la salle du conseil municipal de Dumbéa, sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19
. Ajustement des modalités de suivi. Suite aux conditions de levée de confinement précisées ce jour par le gouvernement de la NC et le haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, conditions applicables dès vendredi 2 avril 2021 au matin, les modalités de suivi de la séance pour la presse et le public sont, exceptionnellement, ajustées
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 8 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19 ;
La commission des finances et du budget se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le vendredi 9 avril 2021 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de délibération relative au reversement de la taxe générale sur la consommation dans l’attente
. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se réunira le vendredi 9 avril 2021 à partir de 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud est modifiée comme suit : ➢ A 14 heures : conjointement avec la commission des finances et du budget, nous examinerons le projet
. La commission de la législation et de la réglementation générales prévue ce vendredi 9 avril 2021 à l’issue de la réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la commission des finances et du budget prévue le même jour à 14 heures, dans l’hémicycle de
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 12 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée . ....................................................................................................... La commission de législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 12 avril 2021 à 13 heures 30, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 425 du 12 août 1993 relative au financement des établissements publics territoriaux d'hospitalisation (rapport n° 15/GNC du 26.01.2021).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 13 avril 2021 à 13 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant modification exceptionnelle du taux de cotisation à l'institut de formation à l'administration publique au titre de l'année 2021 (rapport n° 13/GNC du 26.01.2021).
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 13 avril 2021 à 14 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’administration numérique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 108/GNC
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 14 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’évoquer avec le gouvernement la stratégie sanitaire à adopter par la Nouvelle-Calédonie sur les moyen et long termes au regard de l’épidémie de covid19, notamment : La stratégie vaccinale et
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoqué le mercredi 14 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative aux infrastructures
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 15 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 436 du 22 décembre 2003 relative à l’exploitation sous forme
En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite aux demandes formulées respectivement par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2020-485/GNC du 30 mars 2021 modifié par arrêté n° 2021-501/GNC du 6 avril 2021 ainsi que par le Haut-commissaire de la République par courrier du 9 avril 2021,
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le lundi 19 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays pour le soutien et le développement de la recherche
La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) prévue initialement le mardi 20 avril 2021 à 11 heures, en grande salle de commission du congrès, est décalée à 12 heures. L’ordre du jour reste inchangé : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à la participation des jeunes
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et la commission du travail et de la formation professionnelle le mardi 20 avril 2021 à 13 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de
La commission la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la législation et de la réglementation générales le mercredi 21 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de loi du
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 22 avril 2021 à 8 heures, en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2021 (rapport n°
L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie prévue le jeudi 22 avril 2021 à partir de 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud est modifié comme suit : 13h30 à 14h30 : Validation du rapport d’information n°1
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2021-501/GNC du 6 avril 2021 modifiant l’arrêté n° 2021-485/GNC du 30 mars 2021, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en session extraordinaire le vendredi 23 avril
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le vendredi 23 avril 2021 à 13 heures 30, en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération autorisant la Nouvelle-Calédonie à adhérer à l’association internationale des contrôleurs d’assurance (rapport
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 23 avril 2021 à 15 heures 30, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 26 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation de la stratégie du gouvernement en matière de préservation et de valorisation au sein du Parc naturel de la mer de Corail. Journalistes : images en entame
Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée par le haut-commissaire de la République par courrier en date du 21 avril 2021, le congrès est convoqué en session extraordinaire le mercredi 28 avril 2021 à 14 heures dans l'hémicycle de la province Sud afin de rendre un avis
"Les réseaux sociaux : quels usages et quels impacts en Nouvelle-Calédonie ? " Le congrès vous convie à son prochain Rendez-Vous, proposé en partenariat avec l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Soirée-débat organisée dans l’amphithéâtre 400 de l’UNC, le vendredi 30 avril de 18 heures à 20 heures. Entrée libre et gratuite. En présence de : Larry
