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La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le lundi 30 novembre 2020 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants : projet de délibération relative au statut de patron pêcheur (rapport n° 73/GNC du 15.09.2020); projet de délibération portant définition
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 2 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant création d’une prime de fin d’année en faveur des agents en poste au port autonome de la
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 2 décembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner la proposition de vœu relatif à la modification de la définition des organismes
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 2 décembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, examen de la proposition de
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 3 décembre 2020 à partir de 14 heures en salle du conseil municipal de Dumbéa, pour une présentation des problématiques rencontrées par l’office de commercialisation et d’entreposage frigorifique (OCEF). Les journalistes sont autorisés pour un tour d'image en entame uniquement.
. La commission de la législation et de la réglementation générales prévue ce jeudi 3 décembre 2020 à 9 heures est reportée au lundi 7 décembre 2020 à 8 heures 30 au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions. .........................................................................................................; La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, prévue ce vendredi 4 décembre 2020 à 9 heures en grande salle des commissions au congrès de la Nouvelle-Calédonie est reportée au lundi 7 décembre 2020 à 10 heures. .......................................................................................................... La commission des se réunira
La commission des finances et du budget se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le lundi 7 décembre 2020 à 14 heures pour examiner les projets des textes suivants : projet de délibération relative à la décision modificative n° 2 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice
. La Mission d'information est reportée à une date ultérieure. ........................................................... La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle- Calédonie, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 8 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
. La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue ce mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................... La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de
. La CLREF prévue mercredi 9/12 à 8 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 9 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre
La commission plénière prévue demain mercredi 9/12 à 14 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 9 décembre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation du projet de loi de programmation fiscale.
.Lla séance publique prévue initialement ce jeudi 10/12 à 9 heures (toute la journée) est annulée et reportée à une date ultérieure. ..................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 10 décembre 2020 à 9 heures, dans l’hémicycle de la province Sud (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant
La commission des sports initialement prévue ce vendredi 11 décembre est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des sports se réunira le vendredi 11 décembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour évoquer les sujets ci-dessous, notamment avec le gouvernement et le CTOS. Comme vous le savez, les
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 15 décembre 2020 à 10 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires (BAJE n°1022 du 3.12.2020).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 15 décembre 2020 à 14 heures en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération approuvant le rapport d’activité du programme du contrôle médical du régime unifié d’assurance maladie-maternité et
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 16 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30: audition des représentants du cabinet I2F sur la présentation du processus de défiscalisation. A 9 heures: audition des représentants de la DSF sur
[Report. Réunion reportée à une date ultérieure. ............................................................................................. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en grande salle des commissions : à l’issue de la réunion de
. Réunion reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, à l’issue de la réunion de la commission de la législation
. Réunion reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : examen de la proposition de loi du pays relative au régime des prohibitions à l’importation,
. Réunion reportée à une date ultérieure ....................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 21 décembre 2020 en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures : conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, examen du projet de délibération modifiant
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 21 décembre 2020 à 13 heures en grande salle des commissions afin d’examiner : -le projet de délibération modifiant la délibération n° 40/CP du 29
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le lundi 21 décembre 2020 à l’issue de la réunion conjointe de la commission de la santé et de la protection sociale et de la commission du travail et de la
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 22 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Validation du projet de rapport d'information de la Mission d’information
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 22 décembre 2020 de 13 heures à 16 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération prise en application du titre II de la loi du
Les commissions se réuniront conjointement le mardi 22 décembre 2020 à 16 heures en grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération relative au reversement de la taxe générale sur la consommation pour le 1er trimestre 2021 dans l’attente de l’affectation de la taxe générale sur la consommation pour l’exercice 2021 (rapport
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 22 décembre 2020 à 17 heures en grande salle des commissions, afin d’examiner les projets de texte suivants : projet de délibération portant modification de l’arrêté
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 23 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée) sur l’ordre du jour suivant : 1.Examen de onze projets de délibération : projet de délibération modifiant la délibération n° 40/CP du 29 juin 2020 instituant des mesures
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 décembre 2020 à 8 heures en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant prolongation de la modification des taux de cotisation au régime des prestations familiales et au régime d’assurance maladie-maternité
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 10 heures 30 en grande salle des commissions afin de poursuivre nos travaux sur le projet de délibération modifiant la délibération
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions, afin de poursuivre nos travaux sur l’examen des projets de textes suivants : - projet de délibération prise en application du titre II de
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le mardi 29 décembre 2020 à 13 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant organisation de l’enseignement primaire de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 10.11.2020).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 30 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts,
