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Le Congrès se réunira en commission plénière le mardi 28 octobre 2025 à 10 heures dans l’hémicycle, pour une présentation par Monsieur Régis Pradal de la société Social Fabric Lab de son étude de préfiguration d’une structure de participation citoyenne au Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Rappel : Les commissions, y compris plénières, se déroulent à
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 28 octobre 2025 à 14 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en
MODIFICATION DU 29.10.2025 : En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement , l’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales (CLREF) de ce mercredi 29 octobre 2025 se limitera à l’audition des représentants de la FEINC à 14 heures 30. REPORT - La réunion
Evènement. Soirée-débat publique le 29 octobre Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 000 Calédoniens ont été consultés ! Mercredi 29 octobre de
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° 2025-1677/GNC du 08 octobre et n° 2025-1741/GNC du 15 octobre 2025, et après avis du bureau rendu ce jeudi 23 octobre 2025, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie
Jeudi 30 octobre 2025, l’Université de la Nouvelle-Calédonie organise l'édition 2025 de son Forum des métiers du Droit, de l’Économie et de la Gestion. Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est présent pour présenter ses métiers juridiques. Sur le "stand métiers" du Congrès, le public pourra poser ses questions aux personnels présents. Ils sont hommes et
MAJ - En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de notre commission initialement prévue le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures est annulée. ........... La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures, dans la grande salle
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 4 novembre 2025 à 10 heures dans l’hémicycle, pour une présentation par le gouvernement de la situation de la Maison de la Nouvelle-Calédonie (MNC).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie mercredi 05 novembre 2025 à 14 heures 30, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération relative au rapport d'observations définitives de la chambre territoriale des comptes (CTC) sur la gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 08.10.25).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 06 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : Présentation par le gouvernement de la situation financière du système électrique en application des dispositions de l’article 29 de la délibération n° 195 du 5 mars 2012
Evènement. Soirée débat publique à Bourail Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 06 novembre à
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 07 novembre 2025 à 09 heures afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de concurrence (rapport n° 72/GNC du 01.10.25) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique du 14.03.2025).
En application des dispositions de l’article 29-1 du règlement intérieur, et après avis du bureau rendu le 04 novembre 2025, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 12 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner la proposition de délibération modifiant la délibération modifiée n° 436 du 29 août
MAJ : L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 12 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle est complété par les deux points suivants : - Remplacement de Madame Virginie Ruffenach en qualité de rapporteur spécial sur le projet de loi du pays portant suspension exceptionnelle et temporaire de l’avancement des agents
MaJ : En raison de l’agenda institutionnel, j la réunion de la commissionde la santé et de la protection sociale initialement prévue le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures, est annulée. ............. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures dans la
MAJ le 12.11.2025 : En raison de l'indisponibilité du membre du gouvernement et à sa demande, la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue initialement le jeudi 13 novembre 2025 à 13 heures 45 dans l’hémicycle, est annulée. La
MAJ : En raison de l'indisponibilité du membre du gouvernement et à sa demande, la réunion de la commission du travail et de la formation professionnelle prévue initialement le jeudi 13 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle, est annulée. La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission des
Evènement. Soirée débat publique à Baco. Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 13 novembre à
MAJ du 12.11.2025 - A la demande de la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, la réunion de notre commission initialement prévue le vendredi 14 novembre 2025 à 09 heures, dans l’hémicycle, est annulée. MAJ du 05.11.2025 - L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 14 novembre 2025 à 09
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 14 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-444 du 21 mai 2025 visant à harmoniser le
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 17 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération relative au rapport synthétique d’activités 2022 et 2024 des établissements publics (EP) de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 67/GNC du 03.09.2025), -Projet de
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 19 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants de la société Le Froid, suite à leur demande formulée par courriel en
Après avis du bureau rendus les 08 et 13 novembre 2025, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 20 novembre 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de trois projets de délibération : -projet de délibération prise en application de la loi
MaJ : En raison de l’indisponibilité de la directrice du conservatoire des Arts à 8 heures 30, la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique, initialement prévue le vendredi 21 novembre 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, est décalée à 9 heures 15, afin d’examiner les projets de textes suivants : -Projet de
