. Commission annulée ............................................................. Comme convenu lors de la réunion qui s’est tenue le mercredi 19 octobre 2022, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 02 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays instituant une redevance sur les

L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 4 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’examen de la proposition de délibération portant diverses dispositions relatives aux crédits-collaborateurs des groupes politiques du congrès de la Nouvelle-Calédonie (proposition n° 112 déposée le 28 octobre 2022 par M. Roch Wamytan).

La commission se déplacera à Boulouparis le mercredi 9 novembre 2022, selon le programme suivant : Visite de l’exploitation de M. Roger Galliot ; Visite de la coopérative les grains du Sud ; Visite du pôle mer de l’Adecal ; Visite de la société Sea Farm.

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mardi 15 novembre 2022 à 09 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition du Commandant supérieur des forces armées en Nouvelle-Calédonie. A 09 heures 30 : audition des représentants de l’Interpatronale. A

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mardi 15 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays instituant une redevance sur les extractions de produits miniers (rapport n°

Dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n° 44/GNC du 11.05.2021) (Rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmaé désignée lors de la séance publique du 29.06.2021),  la commission des droits de la femme et de la famille se réunira,

Dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n° 44/GNC du 11.05.2021) (Rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmaé désignée lors de la séance publique du 29.06.2021),  la commission du travail et de la formation professionnelle  se réunira conjointement avec

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 19.10.2022) (Rapporteur spécial : Mme Marie-Line Sakilia, désignée lors de la séance publique du 20.04.2022).

La commission se déplacera à Canala le vendredi 18 novembre 2022.

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 29 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 19.10.2022) (Rapporteur spécial : Mme

La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 30 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants :  Projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 portant prolongation en 2023 du contrat de développement Etat / intercollectivités 2017-2022 (rapport n° 107/GNC du 9.11.2022), Projet de

Au regard de la recrudescence de cas de Covid-19 et à la demande du gouvernement,  la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie se réunira le mercredi 30 novembre 2022 à 16 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : 1)

. La réunion de la commission des Infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, initialement prévue ce mercredi 30 novembre à 16 heures 30 est annulée. .......................................................................................................... Dans le cadre du suivi de l’accord politique de mars 2021, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement

. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à

La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 1er décembre 2022 à 9

. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira   le jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 1er décembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants de la CAFAT dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant modification de la délibération n°

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 02 décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Présentation par les représentants d’ENERCAL de la situation et des enjeux de la société ; Présentation par les représentants du gouvernement du plan de sauvetage envisagé.